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2009/Comptes-rendus du Conseil Municipal

Vous retrouverez l’ensemble des compte-rendus de l’année 2009 du conseil municipal de Saint Marcel-lès-Annonay.

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Articles de cette rubrique

Conseil du 10 décembre 2009

Approbation du dernier compte rendu, Décision modificative n°2, Remboursement sinistre AXA, Concession d’occupation du domaine public communal, Demande de participation financière aux transports piscine des écoles, Subvention exceptionnelle à l’Association Française contre les Myopathies (...) > suite

Conseil du 08 octobre 2009

Approbation du dernier compte rendu, Projet d’acquisition du bâtiment cantine et abrogation du bail entre la Commune de St Marcel-lès-Annonay et l’Association Interparoissiale de Boulieu-lès-Annonay, Contrat de maitrise d’œuvre « Assainissement du hameau de Moulin Ferrand », Convention relative (...) > suite

Conseil du 03 septembre 2009

Approbation du dernier compte rendu, Remboursements Assurance AXA, Conventions relatives à la transmission des données par internet vers l’INSEE : Etat civil, Elections, Convention de servitude légale Syndicat Départemental de l’Energie 07, Contrat de maitrise d’œuvre « Assainissement du (...) > suite

Conseil du 02 juillet 2009

Approbation du dernier compte rendu, Remboursement AXA, Cap Territoires, Tarifs cantine - avenant n° 8 à la convention E.S.A.T du Haut Vivarais, Tarifs cantine - participation des familles, Tarifs garderie périscolaire, Convention de sensibilisation aux pratiques musicales, (...) > suite

Conseil du 28 mai 2009

Approbation du dernier compte rendu, Nomination d’un correspondant défense, Demandes de subvention au titre de CAP Territoire CCBA, Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche, Marché à procédure adaptée « Réfection façade et toiture de l’Ecole Publique et démolition (...) > suite

Conseil du 24 avril 2009

Approbation du dernier compte rendu, Création de postes suite à des avancements de grade, Acquisitions de terrains, Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes, Questions diverses. > suite

Conseil du 31 mars 2009

Approbation du dernier compte rendu, Approbation du compte de gestion du receveur 2008, Compte administratif 2008, Affectation des résultats, Budget primitif 2009, Vote des 3 taxes, Convention « Fonds de Compensation de la T.V.A. », Contrat de maintenance Microbib, Remplacement du poste (...) > suite

Conseil du 05 mars 2009

Approbation du dernier compte rendu, Marché à procédure adaptée « Voirie 2009 », Stage de formation « Prévention et secours civique 1 », subvention exceptionnelle, Acquisitions de terrains, Questions diverses. > suite

Conseil du 6 février 2009

Approbation du compte rendu 27 novembre 2008, Approbation du compte rendu du 11 décembre 2008, Ouverture de crédits 2009, Personnel de remplacement, Demande de subvention à l’ADEME, Acquisitions de terrains (Village, Rapaux, Ecuville), Règlement intérieur de la salle des jeunes, (...) > suite

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Tél. : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84

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