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2008/Comptes-rendus SIVD

Vous retrouverez l’ensemble des compte-rendus de l’année 2008 du conseil syndical du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Deûme.

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Articles de cette rubrique


Conseil syndical du 04 décembre 2008
Approbation du dernier compte-rendu Décision modificative n°1 Remboursement assurance Groupama Indemnité de conseil au Receveur Assurance des biens (flotte cars, bâtiment, responsabilité civile) Questions diverses > suite


Conseil syndical du 30 octobre 2008
Approbation du dernier compte-rendu Consultation des assurances sur les biens et le personnel Questions diverses > suite


Conseil syndical du 25 septembre 2008
Approbation du dernier compte-rendu Acquisition et financement d’un car d’occasion Indemnité vice-présidentes Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps complet Questions diverses > suite


Conseil syndical du 04 juillet 2008
Approbation du dernier compte-rendu Révision des tarifs du Syndicat Convention : relation taxi hameaux de Saint-Marcel Convention : service matin et soir Boulieu-lès-Annonay– Gare Routière – Collège les Perrières – Michelet Contrats des chauffeurs année scolaire 2008/2009 Création de poste à temps (...) > suite


Conseil syndical du 15 avril 2008
Approbation du dernier compte-rendu (réunion du 11/04/2008) Approbation du compte de gestion 2007 du receveur Compte Administratif 2007 Affectation des résultats Budget Primitif 2008 Indemnités du Président et du Vice-Président Renouvellement ligne de crédit Questions (...) > suite


Conseil syndical du 11 avril 2008
Installation du conseil syndical Élection du bureau Désignation des commissions Délégations du Conseil Syndical au Président Questions diverses > suite


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