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2009/Comptes-rendus SIVD

Vous retrouverez l’ensemble des compte-rendus de l’année 2009 du conseil syndical du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Deûme.

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Articles de cette rubrique


Conseil syndical du 3 décembre 2009
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (01/10/2009) Décision modificative n° 1 Régime indemnitaire Repas du chauffeur à la cantine de Savas – Année scolaire 2009/2010 Questions diverses > suite


Conseil syndical du 1er octobre 2009
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (03/07/2009) Embauche personnel à temps non complet Information sur la rentrée scolaire 2009/2010 Information sur les finances Questions diverses > suite


Conseil syndical du 03 juillet 2009
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (29/05/2009) Approbation convention de délégation de compétences avec le Conseil Général de la Loire Tarifs année scolaire 2009 / 2010 Approbation convention « Bourg-Argental Ambulance » représentée par Madame BARTASSON Lucienne , année (...) > suite


Conseil syndical du 29 mai 2009
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (26/03/2009) Avis d’attribution marché à procédure adaptée Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet Modification du service de transport (...) > suite


Conseil syndical du 26 mars 2009
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (05/02/2009) Approbation du compte de gestion 2008 du receveur et du compte administratif 2008 Affection des résultats 2008 Budget Primitif 2009 Renouvellement de la ligne de crédit Questions (...) > suite


Conseil syndical du 05 février 2009
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL SYNDICAL REMBOURSEMENTS GROUPAMA AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES TRANSPORTS SCOLAIRES PERSONNEL DE REMPLACEMENT INFORMATION DÉCISION DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE CONCERNANT LA LIGNE RÉGULIÈRE 122 : St Étienne - Annonay (...) > suite


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