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Cadre de vie









Articles de cette rubrique


Participation citoyenne
Le jeudi 9 juin 2016, le Conseil Municipal de Saint-Marcel-lès-Annonay avait organisé une réunion publique d’information sur la « Participation Citoyenne » à la salle polyvalente du village. Celle-ci fut animée par l’Adjudant Gereys, Référent Sûreté en prévention et en vidéo protection, du Groupement de (...) > suite


Déclaration de chiens dangereux
Les personnes détenant un chien de première ou deuxième catégorie doivent obtenir un permis de détention auprès du maire de leur commune de domiciliation. La délivrance de ce permis est subordonnée à la production de pièces justifiant : de l’identification et de la vaccination antirabique du chien (...) > suite


STOP AUX CAMBRIOLAGES
Devenez acteur de votre sécurité avec la participation citoyenne
Le dispositif de "Participation citoyenne" est en cours de mise en place sur notre commune, dans le but de lutter contre les cambriolages et les agressions. L’objectif est de se protéger les uns les autres. EN QUOI CONSISTE LE DISPOSITIF ? Le dispositif est basé sur le principe du volontariat (...) > suite


CHIENS ET CHATS : RAPPEL DE LA REGLEMENTATION
Les élus sont souvent interpellés sur la divagation d’animaux ou les aboiements intempestifs des chiens. Conformément à l’arrêté n° 2016_058, sur l’étendue du territoire communal : Tout propriétaire doit, sur les voies et espaces publics, tenir en laisse son animal domestique (Règlement Sanitaire (...) > suite


Règlementation des bruits de voisinage
EXTRAITS DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2016-048-ARSDD07SE-01 consultable en bas de page SECTION 3 : ACTIVITÉS DOMESTIQUES DES PARTICULIERS ET DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROPRIÉTÉS PRIVÉES Les occupants et utilisateurs des locaux d’habitation ou de leurs dépendances sont tenus de prendre toutes les (...) > suite


 
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