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Les comptes rendus des conseils syndicaux

Vous retrouverez l’ensemble des compte-rendus du conseil syndical du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Deûme de l’année en cours.

Toutefois, les archives des comptes-rendus sont conservées, pour les consulter, vous n’avez qu’à cliquer sur l’année qui vous intéresse :

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Articles de cette rubrique


Conseil du 25 mars 2010
Approbation du dernier compte-rendu, Approbation du compte de gestion 2009 du receveur, Compte Administratif 2009, Affectation des résultats, Budget Primitif 2010, Envoi électronique aux délégués du syndicat, Questions (...) > suite


Conseil Syndical du 23 février 2010
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (03/12/2009), Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Remboursement sinistre – AXA ASSURANCES, Questions (...) > suite


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