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Les comptes rendus des conseils municipaux

Vous retrouverez l’ensemble des compte-rendus du conseil municipal de l’année en cours.

Toutefois, les archives des comptes-rendus sont conservées, pour les consulter, vous n’avez qu’à cliquer sur l’année qui vous intéresse :

Nous vous souhaitons une bonne lecture.

Articles de cette rubrique


Conseil du 21 juin 2010
Approbation du dernier compte rendu, CAP Territoires : demande de subvention – sécurisation RD 820, Contrat d’entretien défibrillateurs, Deux contrats de maintenance photocopieur (Mairie & Ecole Publique), Contrat de suivi de progiciels e.magnus, Contrat de travail, Convention « (...) > suite


Conseil Municipal du 27 mai 2010
Ordre du jour : Approbation du dernier compte rendu, Délégation du Conseil Municipal au Maire : modification, Embauche d’un contrat aidé pour le personnel technique, Résiliation du contrat administratif de domiciliation, Avenant au contrat de vérifications techniques des équipements, (...) > suite


Conseil du 16 mars 2010
Approbation du dernier compte rendu, Contrat de location-entretien machine à affranchir, Contrat d’utilisation d’une machine à affranchir, Avenant au contrat d’utilisation d’une machine à affranchir, Choix de la durée d’amortissement subvention d’équipement Syndicat Départemental d’Energies de (...) > suite


Conseil du 12 janvier 2010
Ouverture de crédit 2010, Avenant au contrat de maintenance et d’assistance logiciels CIRIL, Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, Embauche personnel de remplacement pour l’année 2010, Convention d’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de (...) > suite


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