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Séances de l’année 2010

Articles de cette rubrique


Conseil du 20 décembre 2010
Approbation du dernier compte rendu, Avenant au marché lot n°2 : étanchéité, Convention EPORA, Contrat de maîtrise d’œuvre Local technique, Contrat d’assistance logiciel « Microbib » Bibliothèque Municipale, Convention de remboursement de frais de secrétariat (...) > suite


Conseil du 09 décembre 2010
Approbation du dernier compte rendu, Poste d’adjoint du patrimoine 1ère classe, Avenant au marché local technique, Ouverture crédits budgétaires 2011, Tarifs municipaux, Demande de subvention CAP Territoires pour l’opération « Réfection toilettes école publique et garderie », Demande de (...) > suite


Conseil du 11 octobre 2010
Approbation du dernier compte rendu, Demande de retrait de la commune de La Roche de Glun au syndicat mixte « Ardèche Musique et Danse », Contrat de travail, Décision modification du budget, Demande de subvention CAP Territoires : - Divers travaux de voirie, - 4 poteaux « incendie (...) > suite


Conseil du 21 juin 2010
Approbation du dernier compte rendu, CAP Territoires : demande de subvention – sécurisation RD 820, Contrat d’entretien défibrillateurs, Deux contrats de maintenance photocopieur (Mairie & Ecole Publique), Contrat de suivi de progiciels e.magnus, Contrat de travail, Convention « (...) > suite


Conseil Municipal du 27 mai 2010
Ordre du jour : Approbation du dernier compte rendu, Délégation du Conseil Municipal au Maire : modification, Embauche d’un contrat aidé pour le personnel technique, Résiliation du contrat administratif de domiciliation, Avenant au contrat de vérifications techniques des équipements, (...) > suite


Conseil du 16 mars 2010
Approbation du dernier compte rendu, Contrat de location-entretien machine à affranchir, Contrat d’utilisation d’une machine à affranchir, Avenant au contrat d’utilisation d’une machine à affranchir, Choix de la durée d’amortissement subvention d’équipement Syndicat Départemental d’Energies de (...) > suite


Conseil du 12 janvier 2010
Ouverture de crédit 2010, Avenant au contrat de maintenance et d’assistance logiciels CIRIL, Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire, Embauche personnel de remplacement pour l’année 2010, Convention d’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de (...) > suite


 
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