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Séances de l’année 2011

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 14 juin 2011
Approbation du dernier compte rendu ; Approbation du compte de gestion du receveur 2010 ; Compte administratif 2010 ; Affectation des résultats 2010 ; CAP Territoires : demandes de subvention : o Travaux d’aménagement groupe scolaire et acquisition matériel cantine, o Travaux de (...) > suite


Conseil Municipal du 10 février 2011
Approbation du dernier compte rendu, Avenant au marché lot n°1 : démolitions – gros-œuvre – façades, Avenant au marché lot n°2 : étanchéité, Avenant au marché lot n°5 : électricité, Convention C.A.U.E. > suite


Conseil Municipal du 18 janvier 2011
Approbation du dernier compte rendu, Transfert résultat d’assainissement 2009, Avenant au marché lot n°2 : étanchéité, Contrat de maintenance SIRAP : avenant n°1, Convention Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche, Embauche personnel de remplacement pour l’année (...) > suite


Conseil Municipal du 26 juillet 2011
Approbation du dernier compte rendu, Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par le Préfet de l’Ardèche, Demande de reconnaissance commune sinistrée par la sécheresse, Aliénation d’un tronçon de chemin rural au droit des propriétés « FAYARD – CLOT/FEASSON –JURDIC » (...) > suite


Conseil Municipal du 05 avril 2011
Approbation du dernier compte rendu, Transfert des résultats assainissement, Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de travaux de voirie, réseaux et terrassement à intervenir entre les communes du Bassin d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin (...) > suite


Conseil Municipal du 19 avril 2011
Approbation du dernier compte rendu, Remboursement sinistre assurance, Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07) pour l’éclairage publique façades église, Conventions de servitude légale SDE 07 Renforcement BT sur poste « Les Rasis (...) > suite


Conseil Municipal du 20 septembre 2011
Approbation du dernier compte rendu, Acquisition terrain sis Joannard, Remboursement sinistre « garde-corps place de la mairie », Remboursement sinistre « mur La Garinière », Indemnité de Conseil au Trésorier Principal, Certificat constatant qu’il n’y a aucune reprise à exercer contre (...) > suite


Conseil Municipal du 27 octobre 2011
Approbation du dernier compte rendu, Vœu 1% Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) ; Décision modificative n° 1 ; Taxe d’aménagement ; Avis sur l’enquête publique loi sur l’eau : Papeteries Canson, Aménagement de la digue de protection contre les crues de la rivière « Deûme (...) > suite


Conseil Municipal du 29 novembre 2011
Approbation du dernier compte rendu, Institution de la taxe d’aménagement, Prêt pour financement travaux de voirie et acquisition tracteur, Renouvellement contrat d’assurance biens, Renouvellement contrat d’assurance personnel, Octroi d’une concession d’occupation du domaine public communal (...) > suite


 
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