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Séances de l’année 2013

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 19 décembre 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Ouverture de crédit 2014 ; Décision modificative n° 2 ; Embauche personnel de remplacement année 2014 ; Cimetière communal : o Avis sur le règlement ; o Détermination du plan, o Fixation des tarifs ; o Lancement de procédure de reprise de concessions (...) > suite


Conseil Municipal du 05 novembre 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Révision des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en communauté d’agglomération ; Transformation de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay en communauté d’agglomération ; Décision modificative du budget n° (...) > suite


Conseil Municipal du 19 septembre 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Demande de subvention exceptionnelle Comité des Fêtes ; Convention d’assistance juridique - Maître Plunian ; Lancement d’enquêtes publiques : o « Déclassement et aliénation d’un tronçon de voirie communale (Rue du Gunchet Nord) et classement de deux nouveaux (...) > suite


Conseil Municipal du 11 Juillet 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Avenant n° 12 à la convention de l’ESAT du Haut Vivarais ; Tarifs cantine - participation des familles ; Tarifs garderie périscolaire ; Convention de sensibilisation aux pratiques musicales ; Demande de subvention des écoles pour les transports (...) > suite


Conseil Municipal du 18 Juin 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Engagement à mettre en place les mesures de protection de la sécurité et de la confidentialité des données de cartographie relatives aux infrastructures de Génie Civil de la boucle locale de France Télécom et désignation d’un correspondant habilité à recevoir ses (...) > suite


Conseil Municipal du 04 Juin 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Financement salle d’activités culturelles ; Contrat de maintenance PACCARD ; Acquisition terrain de Mme MANOHA Solange ; Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages (...) > suite


Conseil Municipal du 30 avril 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Nouvelle représentation des communes au sein de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA) ; Démission de Monsieur Raphaël MASSON à la fonction de délégué du Syndicat Mixte EDMDA et désignation d’un nouveau délégué ; Demande de retrait au Syndicat (...) > suite


Conseil Municipal du 29 mars 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Protocole transactionnel avec la SARL SCTPL ; Projet « salle d’activités culturelles » : o Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage - Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche ; o Candidature à l’appel à projet PILOTS 2013 – Conseil Général de (...) > suite


Conseil Municipal du 05 mars 2013
Approbation du dernier compte rendu ; Protocole d’accord avec la SARL SCTPL au sujet de l’indemnité d’éviction ; Réforme des rythmes scolaires : Demande de report de la date de mise en œuvre ; Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du Député-Maire Olivier DUSSOPT ; (...) > suite


Conseil Municipal du 15 janvier 2013
Approbation du dernier compte rendu, Bail administratif de courte durée avec la SCTPL, Contrats SOCOTEC, Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre « Extension salle polyvalente » – Atelier d’Yvours, Contrat de maintenance société MICROBIB, Enveloppe budgétaire régime indemnitaire, Diagnostic (...) > suite


 
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