logo Annonay Rhône Agglo

Conseil Municipal du 04 Juin 2013

- Approbation du dernier compte rendu ;

- Financement salle d’activités culturelles ;

- Contrat de maintenance PACCARD ;

- Acquisition terrain de Mme MANOHA Solange ;

- Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques pour l’exercice 2013 ;

- Soutien à la Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône ;

- Questions diverses.

Documents joints

 20130610143101


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY - Le Village - 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Tél. : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84

     RSSSaint-Marcel-les-Annonay