Approbation du dernier compte rendu,
Transfert des résultats assainissement,
Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché de travaux de voirie, réseaux et terrassement à intervenir entre les communes du Bassin d’Annonay et la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay,
Remboursement sinistre assurance AXA,
Demande d’aide au Conseil Général de l’Ardèche dans le cadre du déneigement des voiries communales et intercommunales,
Conventions « Extension basse tension sur poste Chavannes » avec le Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche et deux propriétaires,
Lancement de l’enquête publique « Aliénation d’un tronçon de chemin rural au droit des propriétés Fayard – Clot/Feasson – Jurdic »,
Lancement de l’enquête publique « Déclassement et aliénation d’un délaissé de voie communale (au droit de la cour cantine scolaire) »,
Convention de gestion d’un secteur « ados », entre les communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Marcel-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et l’association "l’Arc en Ciel,
Subvention exceptionnelle aux écoles de la commune : « Prévention et secours civique, niveau 1 »,
Questions diverses.
