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Conseil Municipal du 10 février 2011

- Approbation du dernier compte rendu,

- Avenant au marché lot n°1 : démolitions – gros-œuvre – façades,

- Avenant au marché lot n°2 : étanchéité,

- Avenant au marché lot n°5 : électricité,

- Convention C.A.U.E.   : mission d’accompagnement concernant projet d’aménagement d’une salle d’activités culturelles et festives,

- Convention S.D.I.S. relative à la mise à disposition gratuite d’équipements privés ou publics,

- Autorisation d’utilisation du cadastre par la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM CR 2011.02 (10)


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