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Conseil Municipal du 14 juin 2011

- Approbation du dernier compte rendu ;

- Approbation du compte de gestion du receveur 2010 ;

- Compte administratif 2010 ;

- Affectation des résultats 2010 ;

- CAP Territoires : demandes de subvention :

o Travaux d’aménagement groupe scolaire et acquisition matériel cantine,

o Travaux de voirie 2011 ;

- Avenant au contrat « vérifications techniques équipements » SOCOTEC ;

- Rapport d’enquête publique :

o « Aliénation d’un tronçon de chemin rural au droit des propriétés Fayard – Clot/Feasson – Jurdic » ;

o « Déclassement et aliénation d’un délaissé de voie communale (au droit de la cour cantine scolaire) » ;

- Convention de passage SDE   07 « Extension BT quartier Rapau sur Poste Les Blés Dorés » et autorisation de passage télécom ;

- Convention d’autorisation de travaux, de droits d’usage et de droit de passage pour l’installation d’équipements de télécommunications électroniques (fibre optique) ;

- Convention de gestion d’un secteur « ados », entre les Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Marcel-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et l’association « Arc en Ciel » ;

- Dénomination des rues et voies dans le cadre du projet « Toponymie » ;

- Renouvellement contrat de maintenance société DEVELOP’IT pour le logiciel Rooming’it (gestion planning des salles) ;

- Convention de sensibilisation aux pratiques musicales,

- Convention avec l’ESAT du Haut-Vivarais,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM_CR

 CM_CR annexe 1


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