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Conseil Municipal du 15 janvier 2013

- Approbation du dernier compte rendu,

- Bail administratif de courte durée avec la SCTPL,

- Contrats SOCOTEC,

- Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre « Extension salle polyvalente » – Atelier d’Yvours,

- Contrat de maintenance société MICROBIB,

- Enveloppe budgétaire régime indemnitaire,

- Diagnostic accessibilité voirie routière,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM_5. CR 15.01.2013


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