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Conseil Municipal du 19 décembre 2013

- Approbation du dernier compte rendu ;

- Ouverture de crédit 2014 ;

- Décision modificative n° 2 ;

- Embauche personnel de remplacement année 2014 ;

- Cimetière communal :

o Avis sur le règlement ;

o Détermination du plan,

o Fixation des tarifs ;

o Lancement de procédure de reprise de concessions en état d’abandon ;

- Résultat des enquêtes publiques :

o « Déclassement et aliénation d’un tronçon de voirie communale (Rue du Gunchet Nord) et classement de deux nouveaux tronçons de chemin » ;

o Régularisation cadastrale de la position du chemin rural dit de Burdignes à Boulieu, au lieudit Pierre Chavanouze, au travers des parcelles cadastrées C 590 et 1085 appartenant aux consorts ANDRE ;

- Subvention exceptionnelle à des associations caritatives à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) ;

- Octroi d’une concession d’occupation du domaine public communal à Mme Béatrice ARNAUD « Camion pizza BEALO » ;

- Convention portant bail administratif – M. MONTET ;

- Contrat de maintenance logiciel Microbib ;

- Convention de partenariat pour le dépôt de conteneurs de collecte de textiles ;

- Convention de servitude légale « Renforcement du réseau électrique Poste Eglise » - SDE   07 ;

- Questions diverses.

Documents joints

 CR 19.12.2013


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