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Conseil Municipal du 27 octobre 2011

- Approbation du dernier compte rendu,

- Vœu 1% Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) ;

- Décision modificative n° 1 ;

- Taxe d’aménagement ;

- Avis sur l’enquête publique loi sur l’eau : Papeteries Canson, Aménagement de la digue de protection contre les crues de la rivière « Deûme », site de l’usine du Moulin du Roy ;

- Avenant à la convention relative à l’organisation d’une Agence Postale Communale - La Poste ;

- Convention relative à la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux par internet (SDFi) à l’Insee ;

- Demande de subvention aux frais des écoles maternelles et primaires (Enfants domiciliés à Saint Marcel-lès-Annonay et scolarisés hors de la commune) ;

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Syndicat des Eaux des Cantons d’Annonay et de Serrières ;

- Questions diverses.

Documents joints

 CR CM 2011.10.27


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