Approbation du dernier compte rendu,
Vœu 1% Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) ;
Décision modificative n° 1 ;
Taxe d’aménagement ;
Avis sur l’enquête publique loi sur l’eau : Papeteries Canson, Aménagement de la digue de protection contre les crues de la rivière « Deûme », site de l’usine du Moulin du Roy ;
Avenant à la convention relative à l’organisation d’une Agence Postale Communale - La Poste ;
Convention relative à la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux par internet (SDFi) à l’Insee ;
Demande de subvention aux frais des écoles maternelles et primaires (Enfants domiciliés à Saint Marcel-lès-Annonay et scolarisés hors de la commune) ;
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Syndicat des Eaux des Cantons d’Annonay et de Serrières ;
Questions diverses.
