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Conseil Municipal du 29 octobre 2012

- Approbation du dernier compte rendu,

- Embauche suite au départ en retraite de Mme Françoise VANEL,

- Demande de participation financière aux classes de découverte - Ecole Privée St Joseph,

- Convention de partenariat - Avenir Sportif Roiffieux,

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (année 2011),

- Convention de travaux en rivières – Syndicat des 3 rivières  ,

- Convention de Mise à disposition de l’exercice du droit de pêche - Syndicat des 3 rivières

- Questions diverses.

Documents joints

 CM 29.10.2012


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