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Conseil Municipal du 30 août 2012

- Approbation du dernier compte rendu,

- Contrat enfance   Jeunesse (CEJ) signée entre la Caisse d’Allocations Familiales – Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et notre commune : Autorisation à Monsieur le Maire de signer le CEJ,

- Convention de gestion de la structure Arc-en-Ciel signée par l’AFR Arc en Ciel de Boulieu-lès-Annonay - Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et notre commune.

- Convention CAUE  ,

- Avenant n° 2 à la convention de remboursement des fournitures et charges de personnel du secrétariat de la mairie de Saint Marcel-lès-Annonay liées aux activités du SIVD  ,

- Rapport annuel Syndicat des eaux des cantons Annonay Serrières,

- Convention de servitude légale Syndicat Département d’Energies de l’Ardèche : renforcement BT sur poste « Les Rasis ».

- Questions diverses.

Documents joints

 CM_5. CR 30.08.2012


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