Approbation du dernier compte rendu,
Remboursements Assurance AXA,
Conventions relatives à la transmission des données par internet vers l’INSEE : Etat civil, Elections,
Convention de servitude légale Syndicat Départemental de l’Energie 07,
Contrat de maitrise d’œuvre « Assainissement du hameau de Moulin Ferrand »
Motion de soutien à l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Primaire Publique de St Marcel-lès-Annonay,
Syndicat des
Inforoutes de l’Ardèche : Demande de retrait et d’adhésion de communes,
Demande de subvention exceptionnelle de l’association Amicales Boules de St Marcel-lès-Annonay
Questions diverses.
