Conseil du 08 octobre 2009


- Approbation du dernier compte rendu,

- Projet d’acquisition du bâtiment cantine et abrogation du bail entre la Commune de St Marcel-lès-Annonay et l’Association Interparoissiale de Boulieu-lès-Annonay,

- Contrat de maitrise d’œuvre « Assainissement du hameau de Moulin Ferrand »,

- Convention relative à la vérification périodique unique de panneaux de basket,

- Contrat de maintenance relatif au logiciel EDICOM,

- Demandes de subvention au Conseil Général de l’Ardèche (CAP Territoires) :

Acquisition et rénovation pour restaurant scolaire ;

Démolition de l’ancienne mairie, aménagement d’un espace public, traitement des sols et mobilier pour la liaison urbaine ; réfection toiture et modification de la façade de l’Ecole Publique et portail entrée ;

Création d’un local technique pour le stockage de matériels (déneigement) ;

Aménagement paysager « Mairie, centre village » ;

Aménagement paysager « Entrée nord » ;

Divers travaux de voirie - tranche complémentaire ;

Restauration des registres d’état civil.

- Projet d’extension des activités de la Bibliothèque Municipale présenté par la commission « Action culturelle »,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM 08.10.2009


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