Approbation du dernier compte rendu,
Décision modificative n°2,
Remboursement sinistre AXA,
Concession d’occupation du domaine public communal,
Demande de participation financière aux transports piscine des écoles,
Subvention exceptionnelle à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.),
Avenant n° 1 au marché de travaux pour l’opération « Réfection façade et toiture de
l’Ecole Publique et démolition de l’ancienne mairie » sur le lot n° 2,
Enquête publique autorisation « loi sur l’eau » concernant la construction d’une digue
de protection contre les crues de la Deûme – Papeteries CANSON SAS - Site de l’usine
du Moulin du Roy,
Taxe d’assainissement,
Service-Public Local : Demande d’accès à la plate forme pour les acteurs locaux,
Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche : Demande de subvention et convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage,
Questions diverses.
