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Conseil du 16 mars 2010

- Approbation du dernier compte rendu,

- Contrat de location-entretien machine à affranchir,

- Contrat d’utilisation d’une machine à affranchir,

- Avenant au contrat d’utilisation d’une machine à affranchir,

- Choix de la durée d’amortissement subvention d’équipement Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche,

- Convention d’assistance juridique,

- Embauche d’un agent administratif pour la tenue de l’Agence Postale Communale,

- Convention portant bail administratif – local ancienne poste,

- Convention portant bail administratif – local ancien salon de coiffure,

- Convention portant offre de concours – défibrillateur,

- Convention d’hébergement « Plan Particulier d’Intervention » / Commune de Charnas,

- Adhésion de deux nouvelles communes à l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche,

- Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage pour l’opération « enfouissement des réseaux poste Puy Loriol » / Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche,

- Demandes de subvention au Syndicat Départemental d’Energies pour l’opération « Enfouissement des réseaux poste Puy Loriol »,

- Permission de voirie pour une durée de 25 ans pour l’opération de fibre optique,

- Demande de participation financière aux transports piscine des écoles,

- Subvention exceptionnelle à l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers de l’Ardèche « Formation Prévention et Secours Civiques, niveau 1 »,

- Demande d’aide pour séjour scolaire des collégiens domiciliés sur notre commune,

- Haïti : intervention des collectivités territoriales,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM-CR 16.03.2010


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