Conseil du 28 mai 2009


- Approbation du dernier compte rendu,

- Nomination d’un correspondant défense,

- Demandes de subvention au titre de CAP Territoire CCBA,

- Demande de subvention au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche,

- Marché à procédure adaptée « Réfection façade et toiture de l’Ecole Publique et démolition de l’ancienne mairie » : autorisation au Maire de signer le marché,

- Autorisation au Maire de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme au nom de la Commune pour deux opérations :

* Réfection façade et toiture de l’école publique et démolition ancienne mairie,

*Création d’un local technique,

- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche : demande de retrait d’une commune,

- Questions diverses :

* Permanences aux élections européennes du 07 juin 2009.

Documents joints

 compte rendu CM du 28/05/2009


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