Accueil du site > ARCHIVES > ARCHIVES COMMUNE > 2009/Comptes-rendus du Conseil Municipal

Conseil du 6 février 2009

Approbation du compte rendu 27 novembre 2008,
Approbation du compte rendu du 11 décembre 2008,
Ouverture de crédits 2009,
Personnel de remplacement,
Demande de subvention à l’ADEME,
Acquisitions de terrains (Village, Rapaux, Ecuville),
Règlement intérieur de la salle des jeunes,
Contrat de maintenance logiciel Gestacim,
CCAS Annonay, portage des repas à domicile,
Avenant au contrat extincteur,
Contrat de maintenance logiciel Microbib,
Charte d’engagement et de partenariat – La Poste Ardèche, service courrier,
Questions diverses. o Ardèche Drôme Numérique : projet 2ème fibre optique, o Stage de formation « Prévention et secours civique 1 ».