Conseil syndical du 03 juillet 2009


- Approbation du compte rendu du dernier Conseil Syndical (29/05/2009)

- Approbation convention de délégation de compétences avec le Conseil Général de la Loire

- Tarifs année scolaire 2009 / 2010

- Approbation convention « Bourg-Argental Ambulance » représentée par Madame BARTASSON Lucienne , année scolaire 2009/2010

- Approbation convention Véolia Transport

- Embauche personnel à temps non complet

- Location d’un local pour l’entretien des cars

- Renouvellement de la ligne de crédit

- Emprunt relais TVA Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche pour l’acquisition d’un car neuf de 22 places

- Questions diverses

Documents joints

 SIVD 03-07-09


faire une remarque sur le contenu de cette page

 

agenda

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Communauté de communes du Bassin d'Annonay |

    

MAIRIE DE SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY - Le Village - 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Tél. : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84

     RSSSaint-Marcel-les-Annonay