Conseil syndical du 05 février 2009


- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL SYNDICAL

- REMBOURSEMENTS GROUPAMA

- AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES TRANSPORTS SCOLAIRES

- PERSONNEL DE REMPLACEMENT

- INFORMATION DÉCISION DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE CONCERNANT LA LIGNE RÉGULIÈRE 122 : St Étienne - Annonay

- INFORMATION SUITE INCIDENTS DANS BUS SCOLAIRE

- QUESTIONS DIVERSES

Documents joints

 SIVD 05 02 09


faire une remarque sur le contenu de cette page

 

agenda

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Communauté de communes du Bassin d'Annonay |

    

MAIRIE DE SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY - Le Village - 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Tél. : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84

     RSSSaint-Marcel-les-Annonay