Conseil du 02 juillet 2009


  Approbation du dernier compte rendu,

  Remboursement AXA,

  Cap Territoires,

  Tarifs cantine - avenant n° 8 à la convention E.S.A.T du Haut Vivarais,

  Tarifs cantine - participation des familles,

  Tarifs garderie périscolaire,

  Convention de sensibilisation aux pratiques musicales,

  Renouvellement des agents contractuels,

  Décision modificative,

  Durée d’amortissement « Frais d’étude du Plan Local d’Urbanisme »,

  Cessions / Echanges de terrains ,

  Contrat d’entretien « Eglise »,

  Convention de prêt de l’exposition sur la thématique de l’eau du Syndicat des Trois Rivières,

  Questions diverses.

Documents joints


faire une remarque sur le contenu de cette page

 

agenda

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Communauté de communes du Bassin d'Annonay |

    

MAIRIE DE SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY - Le Village - 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Tél. : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84

     RSSSaint-Marcel-les-Annonay