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Conseil Municipal du 11 Juillet 2013

- Approbation du dernier compte rendu ;

- Avenant n° 12 à la convention de l’ESAT du Haut Vivarais ;

- Tarifs cantine - participation des familles ;

- Tarifs garderie périscolaire ;

- Convention de sensibilisation aux pratiques musicales ;

- Demande de subvention des écoles pour les transports piscines ;

- Renouvellement des agents contractuels – service scolaire ;

- Convention de formation « remise à niveau prévention secours civique » - service scolaire ;

- Création de poste agent de maîtrise ;

- Dénonciation du contrat d’assurances du personnel auprès de CIGAC ;

- Avenant n° 3 à la convention de remboursement des fournitures et charges de personnel du secrétariat de la Mairie liées aux activités du SIVD   ;

- Convention de travaux en rivières – Syndicat des 3 rivières   ;

- Convention de mise à disposition de l’exercice du droit de pêche – Association Agrée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (A.A.P.M.A.) ;

- Convention de prestation cartographie « emploi du feu et zone de débroussaillement » - Lycée Agricole de Lyon Dardilly Ecully ;

- Demande exceptionnelle d’utilisation de la salle polyvalente n°1 ;

- Questions diverses.

Documents joints

 CM_5. CR


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