Approbation du dernier compte rendu ;
Approbation du compte de gestion du receveur 2010 ;
Compte administratif 2010 ;
Affectation des résultats 2010 ;
CAP Territoires : demandes de subvention :
o Travaux d’aménagement groupe scolaire et acquisition matériel cantine,
o Travaux de voirie 2011 ;
Avenant au contrat « vérifications techniques équipements » SOCOTEC ;
Rapport d’enquête publique :
o « Aliénation d’un tronçon de chemin rural au droit des propriétés Fayard – Clot/Feasson – Jurdic » ;
o « Déclassement et aliénation d’un délaissé de voie communale (au droit de la cour cantine scolaire) » ;
Convention de passage SDE 07 « Extension BT quartier Rapau sur Poste Les Blés Dorés » et autorisation de passage télécom ;
Convention d’autorisation de travaux, de droits d’usage et de droit de passage pour l’installation d’équipements de télécommunications électroniques (fibre optique) ;
Convention de gestion d’un secteur « ados », entre les Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Marcel-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et l’association « Arc en Ciel » ;
Dénomination des rues et voies dans le cadre du projet « Toponymie » ;
Renouvellement contrat de maintenance société DEVELOP’IT pour le logiciel Rooming’it (gestion planning des salles) ;
Convention de sensibilisation aux pratiques musicales,
Convention avec l’ESAT du Haut-Vivarais,
Questions diverses.
