Approbation du dernier compte rendu,
Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale proposé par le Préfet de l’Ardèche,
Demande de reconnaissance commune sinistrée par la sécheresse,
Aliénation d’un tronçon de chemin rural au droit des propriétés « FAYARD – CLOT/FEASSON –JURDIC » Concise,
Extension BT quartier Rapau sur Poste LES BLES DORES,
Tarifs cantine année scolaire 2011-2012,
Tarifs garderie périscolaire année scolaire 2011-2012,
Renouvellement des contrats de travail des agents contractuels,
Contrat d’abonnement à Legibase état civil,
Dématérialisation de la transmission par voie électronique des actes soumis au Contrôle de Légalité,
Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes,
Subvention exceptionnelle Amicale Boules,
Demande de subvention exceptionnelle OGEC,
Avenant n°1 à la convention de remboursement des frais au SIVD (Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Deûme),
Questions diverses.
