Approbation du dernier compte rendu,
Contrat enfance Jeunesse (CEJ) signée entre la Caisse d’Allocations Familiales – Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et notre commune : Autorisation à Monsieur le Maire de signer le CEJ,
Convention de gestion de la structure Arc-en-Ciel signée par l’AFR Arc en Ciel de Boulieu-lès-Annonay - Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et notre commune.
Convention CAUE ,
Avenant n° 2 à la convention de remboursement des fournitures et charges de personnel du secrétariat de la mairie de Saint Marcel-lès-Annonay liées aux activités du SIVD ,
Rapport annuel Syndicat des eaux des cantons Annonay Serrières,
Convention de servitude légale Syndicat Département d’Energies de l’Ardèche : renforcement BT sur poste « Les Rasis ».
Questions diverses.
