L’ordre du jour :
Approbation du dernier compte rendu,
Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (CCBA),
Procès-verbal de mise à disposition des biens à la CCBA dans le cadre du transfert de la compétence assainissement,
Avenant n°1 à la convention entre la CCBA, EPORA et notre commune,
Résiliation d’un contrat de bail administratif conclu avec la SAS DECO DECLIC,
Bail précaire SARL SCTPL,
Contrat « lectur’ado » Hippocéros,
Contrat de maîtrise d’œuvre Atelier d’Yvours – opération création sanitaires au boulodrome,
Acquisition de terrain sis « La Garinière »,
Demande de subvention formation « Prévention secours civiques » des écoles de la commune,
Demande de subvention transport « piscine » des écoles de la commune
Questions diverses.
o Permanences des élections 2012.
