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Conseil Municipal du 11 décembre 2012

- Approbation du dernier compte rendu,

- Contrat Enfance   Jeunesse,

- Convention de gestion de la structure Arc en Ciel (AFR Boulieu-lès-Annonay),

- Contrat ados,

- Décision modificative du budget,

- Ouverture de crédits 2013,

- Remboursement sinistre – Assurances AXA,

- Règlement intérieur « service photocopies aux associations »,
- Tarifs municipaux : photocopies (tarif public et associations) / Données cadastrales,

- Embauche personnel de remplacement pour l’année 2013,

- Demande de participation financière de la part des écoles de la commune pour les transports piscine,

- Subvention exceptionnelle à des associations caritatives,

- Avenant au contrat des logiciels « finances et GRH » - CIRIL,

- Contrat de maintenance copieur Ecole Publique,

- Octroi d’une concession d’occupation du domaine public communal à Mme Béatrice ARNAUD « Camion pizza BEALO »,

- Convention de partenariat pour le développement du service de la lecture publique – Conseil Général de l’Ardèche,

- Avis sur adhésion de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM_5. CR 2012.12.11


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